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Editeur

Communauté de Communes du Haut-Pays du Montreuillois
15ter, rue du marais
62310 Fruges

Responsable de la publication

Directeur de la publication : Philippe DUCROCQ, président de la Communauté de Communes.

Réalisation technique

Ce site a été conçu en interne et entièrement réalisé avec les outils suivants :

  • Joomla Content Management System (CMS) et divers composants, plugins compatibles.
  • Gantry (template framework) par RocketTheme.

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH.

Droits d’auteur

La structure générale du site, ainsi que les textes, photos et sons qui le composent sont la propriété de la Communauté de communes. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la Communauté de communes.

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Propriété Intellectuelle

Le présents site est la propriété de la Communauté de Communes, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Communauté de Communes ou de tiers ayant autorisé la Communauté de Communes à les utiliser.

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